Mentions Légales

Propriété du Site

Le site paellasdejose.fr ou .com et ses noms de domaine sont l’entière propriété de la micro-entreprise PAELLAS DE JOSE.

Siège social: PAELLAS DE JOSE – Route de PICOY – 82130 L’HONOR DE COS

Téléphone: (33) 07 81 19 79 40

E-mail: Formulaire de contact

SIRET : 411 826 027 00038

Immatriculée au RCS MONTAUBAN 82000

Responsabilité Civile Professionnelle : MACIF

Responsable de la Publication et des données personnellesM. José NAVARRO 

HébergeurOVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Tél: 0820 698 765 – L’hébergeur du site n’est pas responsable de son contenu.

Propriété Intellectuelle

Toutes les marques, logos, textes, commentaires, vidéos, illustrations et photographies, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site paellasdejose.fr ou .com sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.

La reproduction ou le téléchargement, de tout ou partie du contenu du site pour un usage autre que privé sur un support multimédia électronique ou tout autre support quel qu’il soit, est formellement interdit sauf autorisation préalable et expresse de PAELLAS DE JOSE.

Toute utilisation non conforme à ces dispositions est constitutive de contrefaçon et soumise aux sanctions au titre de la Propriété Intellectuelle.

Protection des Données Personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à informer nos visiteurs de notre actualité par l’envoi de courriers électroniques ou newsletter. Les destinataires des données sont uniquement nos abonnés au site paellasdejose.fr . Ces informations sont confidentielles et Paellas de José s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le Client.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ainsi qu’au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018 (dit RGPD). Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier à : PAELLAS DE JOSE – Route de PICOY – 82130 L’HONOR DE COS, ou par courrier électronique à : Formulaire de contact ou par téléphone en appelant le 07 81 19 79 40.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Consultez notre politique de confidentialité.

Indépendance des Clauses

Si une ou plusieurs stipulations des présentes mentions légales sont tenues pour non validées ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Litiges et Juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le CLIENT s’adressera en priorité à PAELLAS DE JOSE pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de MONTAUBAN (82) est seul compétent.

Share This